Gouvernance et conformité de l’IA

Utiliser l’IA est facile. En répondre est plus difficile.

Les organisations doivent passer d’un usage informel de l’IA à une gouvernance démontrable. Nous concevons les plateformes, les processus d’évaluation, les tableaux de bord des risques et les environnements de preuves qui rendent l’usage de l’IA visible, vérifiable et maîtrisable.

Pour les entreprises, institutions, conseillers et fournisseurs de technologies qui doivent démontrer comment l’IA est maîtrisée. Nous construisons l’infrastructure grâce à laquelle juristes, auditeurs et experts en gouvernance appliquent leurs méthodes : nous ne nous substituons pas à eux.

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L'enjeu

L’IA entre dans une organisation avant même que quiconque ait décidé de l’adopter.

Chaque outil, système de présélection ou fonctionnalité fournisseur paraît limité pris isolément ; ensemble, ils créent un environnement que personne ne maîtrise entièrement. Une organisation est prête lorsqu’elle peut montrer comment l’IA est concrètement évaluée, approuvée, surveillée et corrigée.

  1. 01

    Une IA jamais inventoriée

    Des systèmes que personne n’a recensés, et que personne ne peut donc gouverner.

  2. 02

    Une responsabilité sans pilote clairement identifié

    Plusieurs équipes assurent une partie du processus, mais personne n’en a la responsabilité d’ensemble.

  3. 03

    Des politiques déconnectées des usages quotidiens

    Des principes d’IA responsable qui n’atteignent jamais les achats, le développement, l’usage des données ni le travail quotidien.

  4. 04

    Des preuves réunies seulement sur demande

    Une documentation rassemblée alors que l’appel d’offres, l’audit ou la demande du client est déjà arrivé.

  5. 05

    Une supervision qui n’existe qu’en théorie

    Un humain désigné comme responsable, sans moment ni information définis pour intervenir.

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Ce que nous livrons

Inventaires et registres d’IA

Un registre unique des systèmes, modèles, fournisseurs, finalités, responsables et de l’historique des évaluations.

IA, données et automatisation

Plateformes d’évaluation de la maturité et des risques

Questions, logique de notation, catégories de risque, preuves et validation par des experts entièrement paramétrables.

Produits numériques et plateformes informatiques

Flux de travail de gouvernance et preuves

Enregistrement, examen, approbation et réévaluation, avec conservation des preuves et des décisions.

IA, données et automatisation

Tableaux de bord et observatoires

Vues sur les risques, la maturité et les mesures correctives, y compris une analyse nationale anonymisée.

Produits numériques et plateformes informatiques

Politiques, rapports et feuilles de route

Politiques d’IA responsable, rapports d’évaluation et feuilles de route d’amélioration qui relient chaque lacune à un responsable et à une priorité.

Publications et mise en page

Formation et culture de l’IA

Formations pratiques à l’usage responsable pour la direction, les collaborateurs et les équipes de gouvernance.

Communication institutionnelle et campagnes

Également : due diligence des fournisseurs, conception de la supervision humaine, gestion des incidents et des changements, supports explicatifs, ateliers et formations fondées sur des mises en situation.

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Notre méthode

  1. 01

    Partir des usages réels

    Nous cartographions les usages existants de l’IA, y compris les outils tiers et les expérimentations. Le registre devient la source de référence, avec un responsable pour chaque système.

  2. 02

    La méthodologie avant la plateforme

    La méthodologie détermine ce qui est évalué, les preuves exigées et ce qui reste confidentiel. La plateforme soutient la gouvernance : elle ne l’invente pas.

  3. 03

    Proportionné au risque

    L’évaluation tient compte du contexte et des conséquences de chaque usage : les usages à faible risque ne sont pas soumis à la procédure prévue pour les décisions importantes.

  4. 04

    Noter n’est pas valider

    Les résultats automatisés sont signalés comme tels. Les conclusions juridiques, éthiques et techniques relèvent d’experts qualifiés, qui peuvent les valider, les contester ou les infirmer.

  5. 05

    Des preuves, puis un examen continu

    Chaque affirmation est étayée par une documentation, et la gouvernance se poursuit à mesure que les modèles, les fournisseurs et les données évoluent. Nous mesurons la maîtrise démontrée, non le nombre de documents produits.

D’abord appliqué en interne

Évaluation de la maturité IA de Spontan

Spontan s’est soumise à une évaluation structurée de sa maturité et de sa gouvernance en matière d’IA avec Comply On AI. Celle-ci a examiné l’usage de l’IA dans l’ensemble de l’entreprise, la répartition des responsabilités ainsi que la documentation, les contrôles et les améliorations nécessaires, car une organisation ne saurait conseiller à d’autres de gouverner l’IA tout en traitant son propre usage de manière informelle.

  • Usage de l’IA dans l’organisation
  • Responsabilités de gouvernance
  • Supervision humaine
  • Traitement des données
  • Documentation
  • Priorités d’amélioration
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Réalisations choisies

Concept fonctionnel et technique · Comply On AI

COA AI Governance Platform

Une plateforme sur laquelle les organisations enregistrent leurs systèmes d’IA, réalisent des évaluations, téléversent des preuves et obtiennent des résultats de risque ainsi que des feuilles de route d’amélioration. Les experts de Comply On AI valident les résultats dans un espace de travail dédié, et les données privées restent séparées de l’analyse nationale anonymisée.

  • Inventaire des systèmes d’IA
  • Classement des risques : faible, moyen et élevé
  • Examen et validation par des experts
  • Couches de données privées et agrégées
Plateforme de conformité multilingue · Entreprises et droits humains

Business-HumanRights.be

Des contenus juridiques et politiques complexes transformés en un système multilingue doté d’un glossaire consultable, d’une auto-évaluation en 25 questions et d’une gestion de contenu sur mesure, livré avec l’intégralité du code source, un manuel technique de 100 pages et une formation.

  • Auto-évaluation interactive
  • Une terminologie structurée
  • Gouvernance multilingue
  • Maintenabilité à long terme
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Avec qui nous travaillons

  • Entreprises privées utilisant l’IA
  • Institutions publiques
  • Banques et institutions financières
  • Établissements de santé, d’enseignement et organismes de recrutement
  • Entreprises technologiques et développeurs de produits d’IA
  • Équipes conformité, risques, juridiques et audit
  • Organisations internationales et de la société civile
  • Universités et initiatives nationales en matière d’IA

En tant que partenaire technologique, de plateforme, de conception de flux de travail ou de communication, sous-traitant ou partenaire de mise en œuvre local.

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Questions

Quelle est la différence entre gouvernance et conformité de l’IA ?

La gouvernance est le dispositif global permettant d’identifier, d’évaluer, d’approuver et de surveiller l’IA. La conformité consiste à vérifier si des exigences juridiques, contractuelles ou internes précises sont respectées.

Pouvez-vous développer une plateforme de gouvernance de l’IA sur mesure ?

Oui : inventaires, modules d’évaluation, notation, référentiels de preuves, tableaux de bord et circuits de validation par des experts. La méthodologie et les critères juridiques relèvent des experts en gouvernance responsables.

Pouvez-vous classer automatiquement les risques liés à l’IA ?

Une plateforme peut appliquer des règles et une logique de notation approuvées pour étayer une classification initiale, mais pas en remplacement d’un examen qualifié lorsque le contexte l’exige.

Pouvez-vous fournir une certification juridique ou un audit indépendant de l’IA ?

Non. Nous ne sommes ni avocats, ni régulateur, ni organisme de certification ; les conclusions juridiques, d’audit et spécialisées relèvent d’experts qualifiés.

Vous préparez votre organisation à l’IA ?

Plateforme, évaluation, politique ou programme de formation : présentez-nous les cas d’usage, le secteur, les contrôles existants et l’objectif de gouvernance, et nous définirons la technologie, les flux de travail, la documentation et l’intervention d’experts nécessaires.